Energ'air PACA 2014

Conditions de diffusion :
Ci-joint les données demandées diffusées avec les conditions suivantes :

• Toute utilisation des données brutes issues de la base de données Energ'Air devra faire référence à l'Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air et à Air PACA en ces termes :
  'Source: Base de donnes Energ'air - Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air Provence-Alpes-Côte d'Azur / inventaire Air PACA'
• Toute utilisation de données retravaillées par l'utilisateur final à partir de données brutes issues de la base de données Energ'air devra faire référence à l'Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air et à Air PACA en ces termes :
  'Source: *Utilisateur final* d'après Base de données Energ'air - Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air Provence-Alpes-Côte d'Azur / inventaire Air PACA'
• Les données contenues dans ce document restent la propriété de l'Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air Provence-Alpes-Côte dAzur et d'Air PACA.
• L'Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air Provence-Alpes-Côte d'Azur et Air PACA peuvent rediffuser ce document à d'autres destinataires.